Propriétaire / éditeur
Sobreval est un site web édité par la Société par Actions Simplifiée Sobreval et publié sous la direction de Bruno Desson (PDG). L'ensemble du site Sobreval, pages et contenus,
est la propriété de la Société par Actions Simplifiée Sobreval.
Pour plus d'informations, reportez-vous au site : http://www.sobreval.com.
Contact administratif du site Sobreval : sobreval@sobreval.com.
Société par Actions Simplifiée au capital de 153 000 € € immatriculée au du Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Malo sous le numéro 442 248 159
PDG : Bruno Desson
Siège : ZA des Quatre Routes 22270 JUGON LES LACS France
Téléphone : 02 96 31 75 80
Courriel : sobreval@sobreval.com
Concepteur / créateur
L'ensemble du site Sobreval, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est
administré par l'agence Process Blue. Pour plus d'informations, vous pouvez visiter le site : http://www.process-blue.com.
Pour les contacter, utilisez l'adresse courriel : support@process-blue.com.
SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 381 564 913.
Siège : 20 rue Gay Lussac 56000 Vannes France
Téléphone : 02 97 46 07 06
Courriel : contact@process-blue.com
Hébergeur
Sobreval est hébergé par Process Blue. Pour plus d'informations, reportez-vous au site http://www.process-blue.com
Sobreval décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Sobreval et de ses services.
SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 381 564 913.
Siège : 20 rue Gay Lussac 56000 France
Téléphone : 02 97 46 07 06
Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l'utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d'informations, reportez-vous au site : spip.net.
SPIP, Système de Publication pour l'Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.
Contenus et droits de reproduction
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d'auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la Société par Actions Simplifiée Sobreval est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l'auteur original et le lien Internet vers la page source.
© Copyright echo date("Y"); ?> Process Digital | Tous droits réservés.
Crédits Photos
Erico d'Ario
Labels et normes
Le site Sobreval est conçu grâce aux technologies HTML5, CSS3 et Javascript, dans le respect des normes édictées par le W3C.
Pour plus d'information, nous vous invitons à visiter le site du W3C.
Toutes les pages respectent les normes du Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations qui permettent de rendre accesible le contenu de ce site à toutes les personnes handicapées (RGAA v2.2.1).
Conditions d'utilisation
Acceptation de fait
En utilisant le site Internet Sobreval, l'internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.
Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d'une utilisation frauduleuse du site Sobreval, merci de contacter l'administrateur du site à l'adresse courriel : sobreval@sobreval.com.
Collecte et traitement des données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par Sobreval ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel
fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son
inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Sobreval, qu'il peut exercer à tout moment auprès de l'administrateur de Sobreval. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à la Société par Actions Simplifiée Sobreval ou contacter l'adresse courriel : sobreval@sobreval.com.
Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Sobreval sur l'ordinateur personnel de l'internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Sobreval et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l'internaute sans que sa navigation en soit affectée. Pour en savoire plus et paramétrer l'utilisation des cookies, vous pouvez vous rendre à l'adresse http://www.sobreval.com/Cookies
Limite de responsabilité
Sobreval comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites ou d'autres sources externes qui n'ont pas été développés par Sobreval. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Sobreval. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Sobreval ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où Sobreval ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Sobreval ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Sobreval ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.